Essere Associés

Rupture du contrat ou révocation du mandat

Préambule

Le départ d'un dirigeant peut survenir à la demande de l'entreprise, du dirigeant en accord avec son Président ou son Conseil d'Administration, ou encore à son initiative exclusive.

Dans tous les cas, il est préférable d'anticiper et de préparer soigneusement la rupture, afin d'optimiser les conditions de départ, et transformer cette situation délicate et souvent déstabilisante en une nouvelle opportunité : garder confiance, gérer le temps, maîtriser le conflit et conserver à cette démarche un caractère confidentiel, obtenir les meilleures conditions transactionnelles, optimiser le package du point de vue fiscal et social, réussir sa communication interne et externe, et organiser la nouvelle étape sur le plan professionnel et personnel.

Notre intervention est envisageable dans ces diverses circonstances, y compris lorsqu'il s'agit d'une rupture à la seule initiative du dirigeant.

Elle est globale puisqu'elle intègre : l'obtention des meilleures conditions de sortie en considérant l'ensemble des composants de la rétribution (rémunération de base, bonus, actions et stock options, logement, véhicule de fonction, programme de protection, retraite, prévoyance et mutuelle, avantages...), l'optimisation fiscale et sociale, les droits en matière d'allocations chômage ou de retraite, la médiation et la recherche d'un accord, les aspects juridiques et formels.

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