Essere Associés

• Préambule
• Optimiser fiscalement la rétribution des dirigeants
• Maîtriser les coûts de la mobilité internationale
• Mettre en place des préretraites et des rentes viagères
• Retraite : valider les périodes pour les carrières internationales
• Améliorer le rendement financier des contrats de prévoyance : le pooling
• Protéger les dirigeants
• Un dispositif d'exonération fiscale incontournable : l'Article 81 du CGI
• Retraites "chapeaux"
• Présidents "non exécutifs"
• Recommandation de la Commission des Communautés Européennes
• Cumul revenu d’activité et allocations de chômage ou pension de retraite

Actualité

Protéger les dirigeants

La vie d'un dirigeant est jalonnée de risques de tous ordres; et ceux-ci ne cessent de s'accroître.

Certains risques concernent directement les personnes : les dirigeants et leurs familles. D'autres risques mettent en péril leurs patrimoines privés : biens immobiliers ou mobiliers.

Ces risques sont liés aux aléas de la vie personnelle (santé, accident, assistance, dépendance, retraite, décès), ou aux évolutions de la vie professionnelle, à l'occasion des étapes de carrière (recrutement, changement de périmètre, mobilité, fusion, acquisition, OPA, rupture, chômage) ou du fait des responsabilités exercées (risque civil ou risque pénal).

Pour être conforté dans sa vie personnelle et dans son action, il est nécessaire d'identifier ces risques, de les évaluer et de les anticiper raisonnablement. Si les menaces sont multiples, les systèmes de protection le sont également. Le dirigeant a besoin de se protéger et de protéger ses proches, son équipe, son entreprise.

Les dirigeants se préoccupent légitimement de la protection de leurs patrimoines. Affirmons ici que la protection des personnes est un enjeu plus encore fondamental.

Accompagner son évolution professionnelle

Chaque étape de carrière (recrutement, modification de périmètre, mobilité nationale ou internationale), chaque changement d'environnement (réorganisation, fusion, acquisition, OPA) présentent un risque qui peut faire l'objet d'un accompagnement dans une démarche gagnant-gagnant.

Chaque étape, et en particulier le recrutement, doit être l'opportunité de porter une attention particulière à la protection des dirigeants, et pas exclusivement aux questions de rémunération.

Les dirigeants doivent être traités avec la considération portée aux entrepreneurs.

Améliorer sa protection sociale

Les régimes collectifs se désengagent. C'est pourquoi, aujourd'hui, la protection sociale relève de l'entreprise ET de la responsabilité individuelle.

Chacun doit veiller à soigneusement assurer sa famille contre les risques divers liés aux aléas de la vie (frais médicaux, check up santé, prévoyance maladie, assistance), en portant une attention particulière aux gros risques (invalidité, enfants handicapés, dépendance, décès).

La période de retraite va en s'allongeant, et les taux de remplacement chutent; sans considérer que le seul fait de quitter son entreprise avant la liquidation de sa retraite en impacte généralement le montant (absence de droits sur la tranche C en cas d'allocations chômage en fin de carrière et perte de la retraite surcomplémentaire).

Si l'on veut sauvegarder son niveau de vie, il convient d'anticiper, et de soigneusement préparer sa fin de carrière, dans le cadre de l'entreprise ou à titre individuel : faire un bilan retraite en prenant en compte diverses hypothèses de départ, valider ses trimestres, analyser le rendement de rachat éventuel de trimestres, optimiser la date de départ, identifier d'autres opportunités pour améliorer sa retraite, faire le point sur les droits de son conjoint en cas de réversion, et le moment venu se faire assister dans les démarches fastidieuses de liquidation.

S'assurer contre les risques civils

En entreprise, les risques civils sont de trois ordres :

• Ceux liés à la responsabilité personnelle des dirigeants, et en particulier en cas de conséquences du fait de leurs actes de gestion et de leurs engagements contractuels.
  Par exemple : responsabilité vis-à-vis de leurs actionnaires ou de leurs associés.
• Ceux liés à la responsabilité professionnelle des dirigeants, et en particulier en cas de conséquences du fait de leurs activités professionnelles.
  Par exemple : responsabilité vis-à-vis de leurs clients.
• Ceux encourus dans le cadre de l'exploitation de l'entreprise.
  Par exemple : responsabilité vis-à-vis de leurs salariés.

La meilleure protection consiste à s'entourer de garanties en amont, sur les conseils avisés d'un professionnel.

Eloigner le risque pénal

Le risque pénal n'est guère assurable, notamment en France. Mais il est possible et souhaitable d'organiser son entreprise de sorte de déléguer aux managers, au plus près du terrain, les responsabilités qui relèvent de leurs périmètres.

Ces délégations, pour être admises, doivent respecter des conditions strictes auxquelles il est indispensable de veiller.

Réussir une rupture

En Europe et en Amérique du Nord, les Groupes sont entrés dans l'ère du dirigeant "éphémère". Les dirigeants se retrouvent désormais sur des sièges éjectables.

C'est pourquoi, il est préférable d'anticiper et de préparer soigneusement la rupture, afin d'optimiser les conditions de départ, et transformer cette situation délicate et souvent déstabilisante en une nouvelle opportunité.

De multiples dispositifs peuvent être envisagés, tout en respectant les nécessités financières et de management de l'entreprise : clause parachute, préavis adapté, clause de non concurrence, aide personnalisée à la reconversion, maintien des droits à retraite en cas de perte d'emploi, assurance chômage pour les mandataires sociaux.